RÈGLEMENTATION |
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SORTIES SCOLAIRES
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Arrêté N° 582/CM - Circulaire - Délais réglementaires - Demandes d'autorisation de sortie ...
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ORGANISATIONS DES ACTIVITÉS AQUATIQUES |
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Circulaire n° 1164/MEE du 16 juin 1992 Participation des élèves - Sécurité et surveillance des élèves - Conditions d'encadrement - Procédure administrative |
RÈGLEMENTATION POUR LA PRATIQUE DU VA'A |
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Arrêté n° 1227 CM du 30/08/2007 Règles de sécurité - Conseils pour la mise en oeuvre de l'activité va'a à l'école |